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Éditeur du site

Oratoire Direct — association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 6 rue de la Barre, 59000 Lille, France.
RNA : W595012388 — SIRET : 930 514 209 00017.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Téléphone : 03 20 55 68 12 — Email : ligue@oratoiredirect.pro.

Directeur de la publication

M. Maxime Caron, président de l'association Oratoire Direct.

Hébergeur

Ikoula Net SAS, 175 rue Jean Monnet, 51350 Cormontreuil, France.

Objet de l'association

Oratoire Direct a pour objet l'organisation d'une ligue de débat en plateau : divisions, calendrier de rencontres et finales. L'association est déclarée à la préfecture du Nord et publiée au JOAFE ; l'engagement des équipes se fait par adhésion et l'accès du public aux finales est libre. Une responsabilité civile est souscrite pour ses activités.

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, identité visuelle, photographies, format de compétition) sont la propriété d'Oratoire Direct. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Lille.

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